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Dès l'Antiquité

De premières méthodes de transfert de risques sont signalées chez les Babyloniens, dès le IIemillénaireav.J.-C. Le système développé est repris dans le code d'Hammourabi. Si un marchand effectue un prêt pour effectuer un transport, il paye une somme supplémentaire au préteur. Le prêt n'a pas à être remboursé si la marchandise se fait voler.

Mille ans plus tard, les habitants de Rhodes inventent la mutualisation. Les marchands dont les biens arrivent à destination remboursent ceux dont les biens ont été détruits lors d'une tempête. Au IVe siècle av. JC, les marchands grecs utilisent le prêt à la grosse aventure, au titre duquel la cargaison d'un navire est financée par un tiers; si le navire revient à bon port, le prêt est remboursé avec un intérêt qui peut dépasser le taux d'usure; sinon, le prêt est perdu.

Les Grecs et les Romains introduisent l'assurance santé et l'assurance vie. Les guildes du Moyen Âge remplissent un rôle similaire, en participant aux frais d'obsèques de leurs membres décédés.

L'assurance se complexifie en Europe après la Renaissance.

 

Les bases modernes depuis le XVIIème siècle

À la fin du XVIIe siècle, l'importante croissance de Londres en tant que centre de commerce tire la demande pour des assurances maritimes. Edward Lloyd ouvre une taverne qui devient un repaire pour les marins et les affréteurs, et par la suite une source d'information sur le monde maritime. Il devient un lieu de rencontre pour les personnes cherchant à assurer leurs bateaux, et ceux proposant une couverture. Aujourd'hui encore, le Lloyd's de Londres reste le haut lieu de l'assurance maritime.

Au sens moderne, l'assurance remonte au grand incendie de Londres de 1666, qui détruisit 13 200 bâtiments. À la suite de cet incendie, Nicholas Barbon ouvre un bureau pour assurer les bâtiments.

Aux États-Unis, la première compagnie est créée en 1732. Benjamin Franklin est le premier, au travers de la Philadelphia Contributionship for the Insurance of Houses from Loss by Fire, à inventer la prévention, en refusant d'assurer les maisons pour lesquelles le risque d'incendie est trop fort.

Source: Wikipedia

 

Petit historique de l'assurance

  • 1700 avant JĂ©sus Christ: Première notion d’assurance sous le règne du roi Hammourabi de Babylone.
  • 1400 avant JĂ©sus Christ: Les tailleurs de pierre de la basse Egypte ont contribuĂ© Ă  un fonds dans le but de leur venir en aide en cas d’accident.
  • A l’époque des grecs et des romains on empruntait de l’argent Ă  un très fort taux d’intĂ©rĂŞt pour armer les bateaux ou les charger. Dans ce cas, le prĂŞteur jouait le rĂ´le de l’assureur. Si le bateau parvenait Ă  destination, le prĂŞteur touchait le capital plus 30 Ă  50 pour cent d’intĂ©rĂŞt. Par contre si le bateau devait ĂŞtre piratĂ© ou coulĂ© alors le prĂŞteur ne demandait rien Ă  l’emprunteur.
  • 1434: Loi gĂ©noise qui rĂ©glemente la profession des courtiers d’assurance.
  • 1666: Naissance de l’assurance incendie au Royaume-Uni.
  • 1686: En France, Colbert, ministre de Louis XIV autorise la crĂ©ation d’un Ă©tablissement d’assurance incendie.
  • 1750: CrĂ©ation de l’association mutuelle contre les incendies.
  • 1754: CrĂ©ation de la chambre gĂ©nĂ©rale des assurances.
  • 1788: Scission de l’assurance incendie en deux branches : branche assurance incendie et branche assurance vie.
  • De 1793 Ă  1799: Suite Ă  la rĂ©volution française, il n’y a plus de sociĂ©tĂ©s d’assurances.
  • 1801: Pierre Bernard Barrau fonde la première assurance mutuelle garantissant les flĂ©aux et la mortalitĂ© des animaux (bĂ©tail).
  • 1816: Première mutuelle incendie
  • 1864: Première sociĂ©tĂ© d’assurance accident
  • 1910: Naissance de l'assurance-chĂ´mage : Une confĂ©rence internationale sur le chĂ´mage se tient Ă  la Sorbonne Ă  Paris. Ce phĂ©nomène nouveau est apparu Ă  la suite de la grande dĂ©pression des annĂ©es 1890. Des spĂ©cialistes, soucieux de mettre un frein Ă  ce flĂ©au, proposent la crĂ©ation d'une assurance chĂ´mage dans chaque pays industriel.
  • 1935: Vote de la loi sur l’assurance automobile
  • 1945: Le 4 octobre, le gouvernement provisoire signe une ordonnance crĂ©ant la SĂ©curitĂ© sociale obligatoire pour tous les salariĂ©s. Le 22 mai 1946, une loi Ă©tablira le principe d'une gĂ©nĂ©ralisation de la sĂ©curitĂ© sociale Ă  tous les Français, salariĂ©s ou non salariĂ©s. La France comble ainsi son retard en matière de protection sociale face aux autres pays industrialisĂ©s, Angleterre, Allemagne et Etats-Unis.
  • 1946: La loi du 25 avril nationalise 34 sociĂ©tĂ©s d’assurances
  • 1958: La loi du 27 fĂ©vrier rend obligatoire l’assurance automobile
  • 1976: Le 11 juin est publiĂ© l’arrĂŞtĂ© instituant la clause type bonus malus. (cf article bonus malus)
  • 1976: Le 16 juillet est la date de la crĂ©ation du code des assurances.
  • 1982: La loi Quillot du 22 juin rend obligatoire l’assurance contre les risques locatifs.
  • 1982: Le 13 juillet est promulguĂ©e la loi sur l’indemnisation des victimes des catastrophes naturelles.
  • 1985: La loi Badinter modifie en profondeur l’indemnisation liĂ© aux accidents automobiles.
  • 1986: A partir de septembre, il est obligatoire d’afficher un certificat d’assurance sur les vĂ©hicules.
  • 1990: Le 25 juin parait la loi rendant la garantie tempĂŞte obligatoire dans tous les contrats incendie couvrant des biens en France.

Source : http://www.assurances.info/

Présentation du secteur en Algérie

Historique de l’assurance en Algérie
Au lendemain de l’indépendance, plus de 160 compagnies d’assurances étrangères opéraient en Algérie. Le législateur algérien a reconduit par la loi 62-157 du 21 décembre 1962, tous les textes en attendant la mise en place d’une réglementation afin de sauvegarder les intérêts de la nation. En quittant le pays, les compagnies étrangères ont laissé des engagements qui ont finalement été pris en charge par le marché algérien pour régler les indemnisations de leurs assurés.
Le processus qui a conduit à l’état du marché actuel peut être scindé en deux étapes. La première a consisté à la nationalisation de l’activité et à la spécialisation des compagnies, la deuxième, au contraire, à la déspécialisation et à l’ouverture progressive du marché.
Des années 1960 aux années 1990
• Cession obligatoire de 10 %: Obligation est faite aux compagnies d’assurances étrangères de céder 10 % de leur portefeuille au profit de la CAAR, créée en 1963.
En 1964, outre la CAAR, seule la Société algérienne d’assurances SAA (alors société algéro-égyptienne) a continué d’exercer ses activités avec la compagnie tunisienne STAR, aux côtés de deux Mutuelles d’assurances, l’une pour les risques agricoles et l’autre pour l’enseignement.
• Monopole d’Etat: En 1966, l’Algérie indépendante institue le monopole de l’Etat sur les opérations d’assurances (ordonnance n° 66-127 du 27 mai 1966).

Les entreprises publiques nationalisées étaient : la CAAR, spécialisée dans les risques transports et industriels, et la SAA (après rachat des parts égyptiennes) pour les risques automobiles, assurances de personnes et risques simples pendant la période 1973 à 1989.
• Création de la CCR: La Compagnie centrale de réassurance est créée en 1975. Dès lors, obligation a été faite aux compagnies d’assurances d’effectuer l’intégralité de leurs cessions au profit de la CCR.
• Accentuation de la spécialisation: Accentuation de la spécialisation avec la création de la CAAT en 1982 qui s’est concentrée sur les risques de la branche transports, prenant une part de marché de la CAAR qui détenait le monopole sur les risques industriels.
L’ouverture et la libéralisation du marché
• Déspécialisation: En 1989, la parution des textes relatifs à l’autonomie des entreprises publiques entraîne la déspécialisation. A compter de cette date, les sociétés ont pu souscrire dans toutes les branches.
• L’ordonnance n° 95-07 du 25 janvier 1995: Cette ordonnance est le texte de référence du droit algérien des assurances. Elle met fin au monopole de l’Etat en matière d’assurances et permet la création de sociétés privées algériennes. Enfin, c’est par ce texte que sont «réintroduits» les intermédiaires d’assurances (agents généraux et courtiers), disparus avec l’institution du monopole de l’Etat sur l’activité d’assurance.
• La loi n° 06-04 du 20 février 2006: Cette nouvelle loi modifie l’ordonnance 95-07.

Les principaux apports sont :
- renforcement de l’activité en assurances de personnes,
- généralisation de l’assurance de groupe,
- réforme du droit du bénéficiaire,
- création de la bancassurance,
- séparation des activités des compagnies (vie, non-vie)
- renforcement de la sécurité financière,
- création d’un fonds de garantie des assurés,
- obligation de libération totale du capital pour agrément,
- ouverture du marché aux succursales des sociétés d’assurances et/ou de réassurance étrangères,
- institution d’une Commission de supervision des assurances chargée de :
* veiller au respect, par les sociétés et intermédiaires d’assurances agréés, des dispositions législatives et réglementaires relatives à l’assurance et à la réassurance,
* s’assurer que ces sociétés tiennent et sont toujours en mesure de tenir les engagements qu’elles ont contractés à l’égard des assurés,
* vérifier les informations sur l’origine des fonds servant à la constitution ou à l’augmentation du capital social de la société d’assurances et/ou de réassurance.
• Le contentieux algéro-français des assurances: Le contentieux entre l’Algérie et la France trouve son origine en 1966, au moment de la création du monopole de l’Etat sur l’activité d’assurance. En effet, les sociétés françaises présentes sur le territoire de la République algérienne jusqu’au 31 mai 1966 avaient contracté des engagements auprès des assurés algériens. Une fois les sociétés françaises parties, ces engagements ont été honorés par les sociétés algériennes. Cependant, les biens immobiliers acquis en contrepartie de ces engagements étaient restés juridiquement en possession des sociétés françaises. De ce fait, les sociétés algériennes ont dû régler les sinistres sans pouvoir utiliser pour ce faire les actifs correspondants.
Après de longues négociations, ce contentieux a été définitivement réglé en 2008, ouvrant ainsi la voie à la pénétration du marché algérien par les groupes d’assurances français qui en étaient jusqu’alors écartés : AGF, Aviva, AXA, Groupama, MMA.
Les sociétés françaises signataires de la convention sont désormais réputées avoir apuré leurs engagements et sont donc, à ce titre, éligibles de plein droit à l’agrément pour effectuer des opérations d’assurance en Algérie. Elles sont 16 également réputées avoir apuré tous les passifs, y compris fiscaux, concernant les opérations d’assurance et leurs actifs immobiliers en Algérie, leur gestion et leur transfert.

Source : KPMG